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last Update: 09/2010
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1. Contenu de l’offre en ligne

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2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects sur des sites Internet externes ("Links") se trouvant en dehors du secteur de responsabilité de l’auteur, une responsabilité ne pourrait entrer en vigueur que dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement ou raisonnablement possible d’empêcher l’utilisation des contenus illégaux. L’auteur déclare par la présente qu’au moment de la mise en lien, il n’y avait aucun contenu illégal reconnaissable sur les pages accessibles en lien. L’auteur n’a aucune influence sur la composition actuelle et future, les contenus ou les droits d’auteur des sites en lien ou sur lesquels il y a un renvoi. Pour cette raison, il se distance de ce fait expressément de tous les contenus de tous les sites en lien/en renvoi qui ont été modifiés après la mise en lien. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois cités dans la propre offre Internet ainsi que pour les inscriptions externes dans les livres d’hôtes, forums de discussion et listes de mailings mis en place par l’auteur. Seul le fournisseur de la page sur laquelle le renvoi a été fait – et non pas celui qui renvoie seulement sur chaque publication – est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et particulièrement pour les dommages émanant de l’utilisation ou la non utilisation de telles informations proposées.

3. Droits d’auteur et de marquage

L’auteur s’engage à respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes utilisés, et préfère utiliser ses propres graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droit. Toutes les marques citées - et éventuellement protégées par des tiers – dans l’offre Internet sont soumises sans limite aux dispositions de chaque droit de marquage en vigueur et des droits de détention de chaque propriétaire inscrit. Le simple fait de nommer ne permet pas de tirer la conclusion que des marques ne sont pas protégées par des droits! Le Copyright pour les objets publiés, réalisés par l’auteur lui-même reste du côté de l’auteur. Une copie ou une utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est strictement interdite sans l’accord expresse de l’auteur.

4. Protection des données

Tant qu’à l’intérieur de l’offre Internet il y a la possibilité de rentrer des données personnelles et commerciales (adresses e-mail, nom, adresses), alors l’abandon de ces données de la part de l’utilisateur se fait sur la base du volontariat. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés – tant que ceci est techniquement et raisonnablement possible – sont autorisés même sans indication de telles données ou en indiquant des données anonymes ou un pseudonyme.

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5. Efficacité légale de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie de l’offre Internet à partir de laquelle le renvoi sur cette page s’est fait. Si des formulations (partielles ou totales) de ce texte ne devaient pas ou plus du tout ou plus complètement correspondre à l’esprit de la loi, les autres parties de ce document ne sont en rien touchées dans leur contenu et leur validité.